Article 1

Toute personne ou groupe qui entre dans l’enceinte de la piscine se soumet, sans réserve, au présent règlement ainsi qu’à ses extensions ou renvois sous forme d’affiches ou de pictogrammes situés dans une quelconque partie de l’établissement. Toute personne ou groupe est tenu de se conformer aux instructions et directives du personnel de la piscine.

Le présent règlement sera affiché de manière visible et permanente dans l’établissement.

Article 2

La piscine est accessible au public suivant l’horaire affiché à l’entrée. L’accès au bassin sera interdit ½ heure avant la fermeture de la piscine et son évacuation aura lieu ¼ d’heure avant fermeture.

Article 3

Sauf exception autorisée par la direction, nul ne peut avoir accès aux bassins s’il n’a pas au préalable acquitté le droit d’entrée prévu au tarif.

Article 4

Les abonnements mis en vente sont strictement personnels. Le propriétaire devra, sur toute requête, faire la preuve de son identité. Toute transgression sera sanctionnée par le retrait immédiat de celui-ci.

Article 5

En cas d’affluence exceptionnelle, la fréquence maximale instantanée étant de 412 personnes l’hiver et 704 personnes l’été en simultanée, l’accès à la piscine pourra être suspendue momentanément.

Article 6

La direction peut toujours, pour des motifs techniques ou pour des raisons de force majeure, ordonner la fermeture, provisoire ou définitive, de l’établissement sans qu’il puisse être réclamé, par quiconque, des indemnités ou dommages.

Article 7

L’accès aux bâtiments est interdit :

• aux animaux

• aux personnes en état d’ivresse ou à l’agitation anormale

• aux personnes sous l’influence de substances psychotropes

• aux personnes atteintes ou suspectées de maladies contagieuses (Circulaire du 13 mars 1975 du Ministère de la Santé Publique)

• aux personnes en état de malpropreté évidente

• aux enfants de moins de 10 ans non accompagnés d’une personne majeure apte à les surveiller

Article 8

La direction se réserve le droit exclusif de faire donner des leçons de natation particulières par des maîtres nageurs. Il est interdit à toute personne étrangère à l’établissement de donner des leçons de natation contre rémunération directe ou indirecte.

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COMPORTEMENT AU SEIN DE LA PISCINE

Article 9

Il est interdit de fumer dans l’enceinte de la piscine.

Article 10

Il est interdit de consommer des boissons et des aliments dans l’enceinte de la piscine, à l’exception du hall d’entrée et de l’aire de pique nique.

Article 11

Les usagers ne peuvent se déshabiller ou se revêtir hors des locaux prévus à cet effet. Deux personnes ne peuvent se trouver en même temps dans une cabine individuelle sauf s’il s’agit d’enfants accompagnés d’une personne préposée à leur surveillance.

Article 12

Il est formellement interdit de circuler avec des chaussures dans la zone « pieds nus » allant de la sortie des cabines individuelles et des vestiaires collectifs aux plages des bassins.

Article 13

L’accès aux bassins ne sera pas autorisé :

• aux personnes atteintes d’affections ou de lésions cutanées avérées

• aux personnes non vêtues d’un maillot de bain classique et propre, compatible avec les bonnes mœurs et exclusivement réservé au bain. Short de bain et string  interdit, boxer de bain et slip de bain autorisés

• aux personnes n’ayant pas respecté le passage sous la douche et dans le pédiluve

Article 14

Il est défendu

• d’indisposer les autres baigneurs par des actes ou des attitudes non conformes au respect d’autrui ou à une bonne pratique sportive

• de souiller ou détériorer les installations par des inscriptions, dessins, salissures, entaille, coups ou autres procédés

• de se livrer, soit dans la piscine, soit dans les installations, à des jeux dangereux ou susceptibles d’incommoder des tiers

• de courir sur les plages, de précipiter des baigneurs dans l’eau, de crier ou de pratiquer de l’apnée

• de plonger sans s’être au préalable assuré qu’aucun danger ne peut en résulter pour les personnes se trouvant dans le bassin

• de plonger dans la petite profondeur

• de faire usage ou de s’enduire de produits quelconques qui seraient de nature à souiller l’eau des bassins

Article 15

L’utilisation dans les bassins de palmes, de masques, de tubas, de ballons ou d’objets quelconques est soumis à l’accord préalable du maître-nageur ; les accessoires spécifiques à la plongée sous-marine ne peuvent être utilisés que pendant les heures réservées aux clubs de plongée.

Article 16

Les personnes ne sachant pas nager veilleront à ne pas se rendre dans les zones où elles n’ont pas pieds.

Article 17

Le matériel de secours peut sauver une vie.

A l’exception d’un cas de force majeur, l’utilisation du matériel de sauvetage, de premiers soins et d’incendie est uniquement réservée aux membres du personnel de l’établissement.

Article 19

L’apposition d’affiches et articles publicitaires est permise qu’avec l’autorisation de la direction.

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Dégradations, VOLS, DOMMAGES, PERTES, etc.

Article 20

La direction décline toute responsabilité envers les accidents causés par les utilisateurs, qui seront entièrement responsables des dommages occasionnés aux tiers, au matériel et aux locaux.

Article 21

La direction et le personnel ne peuvent, en aucun cas, être rendus responsables de perte, vol, disparition ou dégâts à des objets ou habits.

Article 22

Toute personne non respectueuse du présent règlement ou ayant causé des dégradations, pourra, outre la réparation du préjudice causé, être expulsée immédiatement et faire l’objet de poursuites judiciaires.

Article 23

Sans préjudice d’un éventuel recours judiciaire, la direction jugera des suites à donner à tout cas non prévu par ce règlement. Les réclamations ou suggestions de tout ordre seront adressées par courrier à la direction.

Article 24

En cas de litige grave, seuls les tribunaux du ressort sont compétents.

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Règlement POUR LES GROUPES

Article 25

Les groupes ont accès à la piscine, soit dans un créneau horaire spécifique accordé par la direction, soit pendant les heures d’ouverture au public. Les groupes doivent régler leur entrée selon la grille tarifaire normale ou doivent justifier d’un droit d’entrée particulier octroyé par la direction.

Article 26

Tout groupe doit être accompagné d’un responsable qui veillera au maintien de l’ordre dans la piscine, sous les directives des maîtres nageurs en poste.

Article 27

Les groupes doivent utiliser prioritairement les vestiaires collectifs.

Article 28

Ce présent règlement s’applique aux groupes dans son intégralité.

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Règlement DE L’ESPACE FORME

Article 29

L’accès à l’espace forme est possible dans les horaires d’ouverture affichés et après s’être affranchi du droit d’entrée spécifique ou de l’abonnement adéquat.

Article 30

L’espace forme n’est accessible qu’aux personnes majeures justifiant d’une non contre-indication médicale pour l’utilisation du sauna, du hammam et du jacuzzi.

Article 31

Cet espace ne pouvant accueillir que 20 personnes simultanément, le personnel de la piscine sous couvert de la direction se réserve le droit de suspendre l’accès momentanément et de réduire le temps d’usage de ces équipements à 1h30 par personne afin d’en faire bénéficier le plus grand nombre.

Article 32

Les précautions d’utilisation du sauna, du hammam et du jacuzzi sont clairement décrites et affichées dans l’espace forme. Chaque usager doit obligatoirement en prendre connaissance au préalable.

Article 33

Le règlement de la piscine s’applique à l’espace forme dans son intégralité.